mentions légales 123bain.fr

Le site 123bain.fr, propriété de la société Nessby est enregistrée au registre du commerce sous le numéro 508 902 368.

Adresse de la société :

Nessby / 123bain

2 chemin du Génie

Allée Denis Papin 

69200 VENISSIEUX

France

Numéros d'appel  (standard du siège social)

Tel : + 33 (0)4 72 79 94 98 

Du lundi au vendredi de 9h à 17h 

E-Mail : [email protected]

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 60 508902368

 

Hébergeur du site :

OVH
 2 rue Kellermann
 59100 Roubaix
France
https://www.ovhcloud.com/fr/

 

Protection des données personnes et politique de confidentialité

Le site www.123bain.fr constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

123bain met tout en œuvre pour protéger les données personnelles contre toute forme de perte, dommage ou altération, destruction, détournement, divulgation non autorisée.

Les employés de 123bain qui du fait de leur fonction auraient accès à ces données personnelles et confidentielles s’engagent à respecter la plus grande confidentialité.

 

Lien avec des sites tiers

Les sites tiers reliés directement ou indirectement au site 123bain ne sont pas sous la responsabilité de 123bain. 

123bain n’est donc en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l’objet de contrôles. Cependant, si l’utilisateur du site 123bain constate que des informations erronées figurent sur de tels sites, nous vous invitons  à nous le signaler en écrivant à [email protected]

 

Propriété intellectuelle 

Nous vous informons que toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de ce site, des logos, des images pouvant y figurer est interdite sans l’autorisation expresse de 123bain et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos, noms commerciaux, etc. (ci-après les Marques) affichés sur ce site sont des Marques appartenant à notre société ou à des tiers. L’utilisation de ces Marques sans l’accord écrit préalable de leurs propriétaires respectifs est interdite.


Cookies

Afin de faciliter votre identification sur le site et la passation aisée de vos commandes, un cookie est déposé dans le fichier ad hoc de votre ordinateur. Vous pouvez vous opposer à cette inscription sur un fichier réservé à cet effet dans votre navigateur en le paramétrant  pour interdire les cookies.

 

 Loi applicable

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.